Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLORES DE GALETIS
Domaine Montariol Degroote, sas

Numéro de dépôt :
4139118
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2024
FLORES DE GALETIS de Domaine Montariol Degroote

Présentation de la marque FLORES DE GALETIS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLORES DE GALETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Montariol Degroote, Mme. Stéphanie GARY domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque FLORES DE GALETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORES DE GALETIS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

Domaine Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COMBES , CHATELAIN LAFFEREN , CYRICE , Chaton Le Grand , Chapeau Lalande , L'éclat de perles , BARON THOMAS , GILLES BENOIT , DOMAINE GALETIS , CAVALCADE DE LAFFEREN


Domaine Montariol Degroote, sas - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Domaine Montariol Degroote, Mme. Stéphanie GARY - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.